Tout savoir sur les stock options

De nombreuses startups et entreprises de la tech ont décidé d’offrir à leurs employés des stock options, ou ESOP (employee stock option plan), en plus de leur salaire. Cette formule permet à la fois d’augmenter les perspectives de rémunération des salariés et de les inciter à contribuer au développement de leur entreprise.

Si les stock options peuvent sembler attrayantes, elles apportent aussi leur lot de questions. Certains facteurs, tels que les conditions d’exercice, les modalités d’acquisition, les évènements de liquidité, ainsi que les règles relatives aux conditions d’exercice des options, sont à prendre en compte. Mettons fin à cette confusion et examinons plus en détail comment fonctionnent les stock options.

Qu’est ce qu’une stock option ?

Le terme stock option n’est pas uniquement utilisé dans le cadre des emplois salariés. Les traders et investisseurs gèrent également régulièrement des stocks options, qui donnent à quelqu’un le droit, mais pas l’obligation, d’acheter une action à un prix prédéterminé.

Imaginons qu’au lieu d’acheter des actions, vous soyez en train de faire vos courses dans un magasin. Le propriétaire de celui-ci vous promet qu’une nouvelle livraison d'ordinateurs arrivera la semaine prochaine et qu’il vous laissera en acheter un pour 500 euros, quel que soit le prix réel de l’ordinateur. Vous n’êtes évidemment pas obligé d’acheter l’ordinateur en question, mais cela pourrait se révéler être une bonne affaire si vous le faisiez !

Ce montant de 500 euros s’appelle un prix d’exercice. Il s’agit du prix, fixé d’un commun accord, auquel vous pouvez acheter vos actions. Celui-ci peut dépendre de nombreux facteurs, mais il est généralement lié au moment où vous avez commencé à travailler dans votre entreprise, ou à celui auquel vous avez acquis votre option. En matière de stock options, on parlera d’exercice plutôt que d’achat. Cela signifie qu’en exerçant votre option, vous obtiendrez votre action, sans avoir à acheter l’option.

Comme vous pouvez le constater, il existe une différence entre les salaires et les stock options. Si votre employeur vous propose d’acheter des stock options de votre entreprise, vous devrez dépenser de l’argent avant d’en gagner éventuellement par la suite. Le prix d’exercice peut être bas, mais vous devrez tout de même le payer.

Il existe cependant quelques exceptions. Il peut arriver qu’un employeur vous offre d’acheter une partie des stock options qu’il met à votre disposition, ou bien qu’il vous les donne gratuitement. Dans ces cas, vous devriez vous adresser directement à votre entreprise pour définir les modalités d’acquisition. Toutefois, en règle générale, les stock-options ont un prix d'exercice.

Acquisition des droits : quand les stock options deviennent des actions

En général, vous n’avez pas la possibilité d’acheter en une seule fois l’ensemble des stocks options qu’une entreprise vous propose. Au lieu de cela, elles deviennent généralement disponibles au fur et à mesure de votre temps passé dans la compagnie. La façon la plus courante de procéder consiste à vous offrir chaque année une partie du total de vos actions. Si votre entreprise vous offre au total 100 actions, il est possible qu’elle ne vous en laisse acquérir que 25 chaque année. Ainsi, elle vous incite à rester engagé avec elle tant que vous n’aurez pas obtenu l’intégralité de vos actions.

Un point important à signaler est que vous n’avez pas besoin d’exercer vos stock options dès le moment où vous les avez acquises. Vous pouvez exercer votre droit d’acquisition au moment et dans la quantité de votre choix. Enfin, si vous n’avez pas réussi à acquérir toutes les options qui vous sont proposées avant la création d’un nouveau lot de stock options, vous en aurez un nombre plus important à votre disposition par la suite.

Gagner de l’argent grâce aux stock options

Nous avons parlé précédemment du prix d’exercice des options. C’est là qu’entre en jeu la valeur réelle des stock options. En revenant sur notre exemple de l’ordinateur portable : son prix d’exercice était de 500 euros, mais sa valeur réelle au moment de votre achat pourrait bien atteindre 700 euros. Dans ce cas, on parlera de différentiel, soit l’écart de valeur entre ce que vous avez payé pour acheter votre action et celle à laquelle vous pouvez revendre l’ordinateur de notre exemple.

Les actions que vous obtenez via des stock options ont généralement un différentiel. Si votre entreprise est cotée en bourse et que ses actions y sont déjà négociées, vous aurez la possibilité d’acheter des actions à un prix inférieur à celui de leur cours actuel. 

Si votre compagnie n’est pas cotée sur le marché public, surtout s’il s’agit d’une start-up, le prix d’exercice dépendra généralement de sa dernière évaluation. Au fur et à mesure que votre entreprise se développe  et que le montant de son évaluation augmente, la valeur de vos actions augmentera et il en ira de même pour le différentiel.

Il existe parfois des règles concernant la période durant laquelle des actions attribuées via stock-options peuvent être vendues. Ce sera tout particulièrement le cas si votre entreprise est privée. On parle alors d’événements de liquidité. Il s’agit du moment où vous avez le droit de vendre vos actions achetées avec vos stock options. Cela arrive généralement lors d’une introduction en bourse, lorsque votre entreprise devient publique et que ses actions peuvent être négociées sur un marché boursier. Un événement de liquidités peut également se produire lors d’une acquisition lorsque le nouveau propriétaire de l’entreprise achète toutes vos actions à un prix convenu. Par ailleurs, le même mécanisme peut également s’appliquer dans le cas d’une fusion.

Quelles sont les implications fiscales ?

Comme tous les bénéfices financiers qu’une firme peut vous accorder, les stock options ont des implications fiscales. La nature de ces dernières dépend principalement du type d’options dont vous détenez. Il est préférable d’aborder ce sujet avec votre entreprise. Mais en général, vous devez quasi systématiquement vous acquitter d’impôts lorsque vous vendez vos actions ou exercez vos options.

L’imposition des stock-options est complexe. En effet, elle combine le rabais, la plus-value d’acquisition (ou gain de levée d’option) et la plus-value de cession. En pratique en France, pour les options attribuées depuis le 28 septembre 2012 l’imposition porte sur :

• La part du rabais excédant 5 %, taxée comme un salaire (impôt sur le revenu (IR) + prélèvements sociaux)
• L'avantage tiré de la levée de l'option (ou plus-value d'acquisition), taxé comme un salaire + une contribution salariale supplémentaire de 10 %
• La plus-value réalisée lors de la cession des titres (ou plus-value de cession) au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou au barème de l’IR si cette option est plus avantageuse pour le contribuable